Norbert Divoy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Norbert Divoy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 4, alinéa 1, de la loi du
18 août 1936
de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
contrôleur d'Etat de 1re classe, échelon spécial, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000446507(source JORF)
admission
19 Février 200519/02/2005
De: Norbert Divoy
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-18 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
JORFTEXT000000798848(source JORF)
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Norbert Divoy
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-18 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
JORFTEXT000000612601(source JORF)
désignation
26 Novembre 200326/11/2003
De: Divoy (Norbert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
personnalités choisies
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
JORFTEXT000000245259(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Divoy (Norbert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
JORFTEXT000000779068(source JORF)
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
JORFTEXT000000779068(source JORF)
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000413565(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par
l'article 7 du décret n° 94-562 du
30 juin 1994
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
duree="deux ans"
JORFTEXT000000227953(source JORF)
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Norbert Divoy
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
sur le groupement d'intérêt public pour le cinéma
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le cinéma
JORFTEXT000000403659(source JORF)
désignation
15 Mars 200215/03/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000394544(source JORF)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Divoy (Norbert)
Objet:
membre de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Lescuyer (Sven)
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110
JORFTEXT000000588341(source JORF)
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Divoy (Norbert)
représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret du
25 octobre 1991
précité
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de classement des salles de spectacles cinématographiques comme cinémas d'art et d'essai
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221974(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Norbert Divoy
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur le groupement d'intérêt public Ecole supérieure de l'image (GIP ESI)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Ecole supérieure de l'image »
ecole="École supérieure de l'image"
JORFTEXT000000220675(source JORF)
désignation
29 Novembre 200029/11/2000
De: Divoy (Norbert)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Castarède (Jean)
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
JORFTEXT000000583700(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Divoy (Norbert)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Castarède (Jean)
Groupe:
Centre national de la cinématographie et de divers organismes
JORFTEXT000000752676(source JORF)
désignation
23 Mars 200023/03/2000
De: Divoy (Norbert)
contrôleurs d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000361081(source JORF)
promotion
09 Septembre 199309/09/1993
De: Divoy (Norbert)
d'Ayrenx (Philippe), contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes à caractère social soumis au contrôle de l'Etat
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes à caractère social soumis au contrôle de l'Etat
JORFTEXT000000540171(source JORF)
nomination
25 Juin 199225/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.